À la demande du ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Benoit Charette, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) publie son rapport d’enquête et d’audience publique sur le projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel par Énergir, s.e.c.
Le rapport contient une description sommaire du projet, une synthèse des opinions et préoccupations des participantes et participants, l’analyse de la commission ainsi que l’ensemble des constats et avis qu’elle en dégage. Les principales conclusions de la commission sont regroupées dans une fiche contenant les faits saillants et font l’objet d’une section en ouverture du rapport.
Pour un résumé du rapport en un clin d’œil, cliquez ici.
La commission d’enquête chargée de l’examen du projet était composée d’Antoine Morissette, président, et de Joseph Zayed, commissaire. Son mandat s’est tenu du 4 décembre 2023 au 4 avril 2024. Grâce à son travail, la commission a permis d’offrir aux citoyennes et citoyens des conditions propices et respectueuses pour qu’ils puissent s’informer et s’exprimer.
À propos du BAPE
Depuis 1978, le BAPE informe et consulte la population sur des projets et sur toute question relative à l’environnement que lui confie le ministre responsable de l’Environnement et qui pourraient avoir des répercussions sur son milieu ou sur sa qualité de vie. Organisme gouvernemental impartial, il enquête et avise le gouvernement afin d’éclairer sa prise de décision. Suivez le BAPE sur les réseaux sociaux et abonnez-vous à l’infolettre L’heure juste.
