C’est avec une immense fierté que la Ville de Sainte-Thérèse annonce la création d’un tout premier Programme de soutien aux actions environnementales sur son territoire.
« Nous souhaitons, par la mise en place de ce nouveau programme, encourager les efforts et les gestes des citoyens ayant un impact positif sur l’environnement, sur la communauté et sur la qualité de vie des Thérésiennes et des Thérésiens en leur offrant un levier financier dans la réalisation d’initiatives environnementales. Ce geste concret démontre bien l’engagement du conseil municipal en matière de développement durable », a déclaré le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron.
Aide financière
L’aide financière accordée sera d’un maximum de 5 000 $ par projet, taxes incluses, et l’acceptation se fera pour 2024 sous la formule du premier projet arrivé conforme, premier projet accepté, sous réserve des fonds disponibles. Ce sont 15 000 $ qui sont disponibles en 2024 alors qu’en 2025, ce seront 25 000 $ qui seront octroyés pour des initiatives environnementales. En 2025, les citoyens devront respecter un calendrier de dépôt pour leur projet, soit du 1er janvier au 28 février.
Frais admissibles
Les frais admissibles au projet sont les dépenses relatives à l’achat de matériaux, la location d’équipement, la location d’un espace et le transport. Les honoraires professionnels, les coûts de déplacement et les indemnités quotidiennes des contractuels nécessaires à la réalisation du projet sont également admissibles.
Admissibilité
Le Programme sera disponible aux résidents, aux groupes de résidents ainsi qu’aux citoyens corporatifs de Sainte-Thérèse. Les associations issues d’une institution présente sur le territoire de Sainte-Thérèse comme un comité environnemental d’une école et les organismes à but non lucratif seront également admissibles.
Dépôt d’un projet
Les citoyens qui souhaitent faire la demande de financement pour leur initiative environnementale doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien, disponible sur le site Web de la Ville.
Pour être recevables, les projets doivent répondre à certains critères* et ne pas nécessiter la participation de la Ville pour leur entretien suite à leur réalisation. Toutes les demandes reçues durant la période d’ouverture seront analysées par un comité multidisciplinaire afin de valider la recevabilité du projet.
Les citoyens devront fournir la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu et devront soumettre des plans de plantation, des croquis, des images d’inspirations, une liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet.
Remboursement
Un premier versement équivalent à 70 % du montant accordé pour le projet sera disponible dès l’approbation du projet. Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet.
Réalisation des projets
La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention et doit être complétée au plus tard le 15 novembre de l’année en cours. Toutes les modifications au projet initial doivent être préalablement approuvées par le comité d’évaluation.
Reddition de comptes
Dès que le projet est complété, et au plus tard le 30 novembre de l’année en cours, les citoyens doivent remplir le formulaire de fin de projet disponible à l’Annexe B du Programme de soutien et l’acheminer par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable. Ils devront également fournir toutes les pièces justificatives permettant l’analyse finale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autres documents pertinents).
* Tous les détails sur le Programme, incluant les conditions d’admissibilité et le formulaire de demande sont disponibles au www.sainte-therese.ca > Services > Services aux citoyens > Environnement et développement durable.
Renseignements : udd@sainte-therese.ca (Service de l’urbanisme et du développement durable)
