Un résident d Boisbriand devra payer une amende salée et purger une peine de prison après avoir fait de la contrebande de tabac.
Danny Moisan, 30 ans, de Boisbriand, a été condamné le 18 octobre dernier, à des amendes totalisant 1 006 000 $ et à une peine d’emprisonnement de 18 mois.
Au terme d’une filature, le contrevenant a été intercepté par la Sûreté du Québec à bord de son véhicule à Sainte-Eulalie dans la nuit du 7 au 8 février 2019. Dans la remorque, les policiers ont découvert 315 caisses contenant 3 120 000 cigarettes, 30 460 cigares, 23 005 grammes de tabac et 2 boites de papier à rouler.
Le convoi avait quitté la réserve de Kahnawake et il se dirigeait vers Pointe-à-la-Croix, en Gaspésie. L’enquête a permis de confirmer que M. Moisan a effectué au moins 3 transports semblables.
Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.
Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.
